Déposée le 29 juillet 2011 par OLIVIER TURLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ka-store » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est OLIVIER TURLAN domicilié(e) 10 RUE DU MOULIN NEUF - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER TURLAN domicilié(e) 10 RUE DU MOULIN NEUF - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France.
La marque ka-store a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OLIVIER TURLAN - 10 RUE DU MOULIN NEUF - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France
OLIVIER TURLAN - 10 RUE DU MOULIN NEUF - 78760 - JOUARS PONTCHARTRAIN - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Inscription le 2 mai 2012 - Rejet partiel n°574902 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-02
Inscription le 2 mai 2012 - Rejet partiel n°574904 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-02
Inscription le 2 mai 2012 - Rejet partiel n°574903 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-05-02
Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages.
Dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Colliers ou habits pour animaux ;
Urnes funéraires ;
Couches en matières textiles ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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